Diagnostic Sol Pollué

RVX réalise des diagnostics environnementaux d'établissements industriels ainsi que des études portant sur l'interprétation de l'état des milieux.

Ces études s'inscrivent généralement, dans le cadre d'une procédure administrative telle que la réalisation d'une Etude d'impact sur l'Environnement (EIE) ou lors de l'élaboration de dossier de certification de la série de Normes ISO 14 000.

Les diagnostics et les études environnementales sont réalisés selon les outils méthodologiques du moment. Ils constituent une base nécessaire dans tout aménagement ou projet pouvant engendrer un risque pour l'environnement.

Ils peuvent être utilisés pour effectuer un état des lieux ou bilan environnemental d'un établissement industriel en activité.

Plus spécifiquement, RVX intervient dans le domaine de l'expertise en matière de site et sols pollués en réalisant des études du niveau de pollution des sols s'inscrivant dans le cadre d'une procédure administrative (cas des installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) ), d'une démarche volontaire du client ou dans le cadre d'une cession / acquisition de terrain.

LES OUTILS REGLEMENTAIRES DE GESTION DES SITES POLLUES

Depuis 2003 et la loi " Bachelot " relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, la politique nationale de gestion des sites pollués a été remaniée. Les anciens outils de gestion, datant pour la plupart de 1999 ont été modifiés voir supprimés (cas de l'E.S.R (Évaluation Simplifiée des Risques)).

De nouveaux outils ont été mis en place depuis 2007 pour mieux appréhender la problématique de gestion des sites et sols pollués :

LA DEMARCHE I.E.M (INTERPRETATION DE L'ETAT DES MILIEUX)

Elle permet de dresser un état des lieux de l'usage des milieux et de leur niveau de qualité. Cette démarche est mise en œuvre pour apprécier l'acceptabilité des impacts hors site d'une installation classée en fonctionnement.

LE PLAN DE GESTION

Cet outil intervient lorsque la situation permet d'agir sur l'état du site (par des aménagements ou des travaux de dépollution) et/ou sur les usages qui peuvent être choisis ou adaptés.

Il est généralement utilisé dans les cas suivants :

• Projet de changement d'usage d'un site pollué (ICPE ou non)  Ex : Construction d'une zone résidentielle sur une ancienne décharge "sauvage"
• Cessation d'activité d'une ICPE relevant du régime d'autorisation et remise en état du site pour un usage comparable ou non à celui de la dernière période d'activité  Ex : Cessation d'activité d'une usine d'incinération de déchets ménagers.

RVX réalise les diagnostics de pollution en appliquant les nouveaux outils en vigueur de façon adaptée en fonction des différents cas rencontrés.